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Documents décrivant les ouvrages et les conditions particulières de leur exécution, généralement:
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Clauses techniques particulières

Clauses techniques particulières


-Un document écrit descriptif des ouvrages, précisant leurs spécifications techniques: ce document fixe les limites de chaque marché s'il est commun à plusieurs marchés;
-Des documents graphiques décrivant par des plans et des dessins, éventuellement fournis sur support informatique ou numérisé, les dispositions particulières des ouvrages à réaliser;
-S'il y a lieu, des pièces annexées fournissant aux entrepreneurs des données complémentaires pour l'exécution des travaux, telles que les relevés de géomètre ou les rapports géologiques, ou les dispositions particulières imposées par les autorités délivrant les autorisations de travaux ou en contrôlant le déroulement.

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